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Code O

Acte chirurgical réalisé en urgence vitale ou en urgence d’organes, de 8h à 20 h, par les chirurgiens, ORL, ophtalmologue, stomatologue, anesthésistes ou gynécologues-obstétriciens, dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient : soit, dans un établissement mentionné au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant d’une autorisation de service d’urgence délivrée par l’ARS soit, pour un patient non transférable

Simulateur

Code CCAM

Intitulé

Activité

Tarif Principal

(Activité 1)

O

Acte chirurgical réalisé en urgence vitale ou en urgence d’organes, de 8h à 20 h, par les chirurgiens, ORL, ophtalmologue, stomatologue, anesthésistes ou gynécologues-obstétriciens, dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient : soit, dans un établissement mentionné au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant d’une autorisation de service d’urgence délivrée par l’ARS soit, pour un patient non transférable

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Rappel : Le code CCAM (Classification commune des actes médicaux) permet aux médecins, chirurgiens et autres professionnels de santé de caractériser avec une grande précision l’acte médical pratiqué afin que la sécurité sociale l'ajoute à votre dossier médical et puisse vous rembourser précisément.

Détail

Activité

Nom

Tarifs OPTAM

Tarifs non OPTAM

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Acte chirurgical réalisé en urgence vitale ou en urgence d’organes, de 8h à 20 h, par les chirurgiens, ORL, ophtalmologue, stomatologue, anesthésistes ou gynécologues-obstétriciens, dans un délai maximum de 6 heures après l’admission du patient : soit, dans un établissement mentionné au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale disposant d’une autorisation de service d’urgence délivrée par l’ARS soit, pour un patient non transférable

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Code O

Taux de remboursement de votre mutuelle (en % du BR et / ou euros) *
+
(Mettre 0 si votre mutuelle est exprimé uniquement en % BR)

Remboursement

Sécurité sociale :

Mutuelle :

Total :

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Simulateur de remboursement

Pour rappel, le remboursement de #code_ccam dépend de plusieurs facteurs :

  • la Base de Remboursement de l'Assurance maladie (égal au tarif de l'acte CCAM)
  • le Montant du devis ou de la facture que vous avez reçu
  • la Base de Remboursement de la Sécurité Sociale (BRSS, ou BS), soit le taux pris en charge pas la Sécurité Sociale
  • le Taux de Remboursement de votre mutuelle ou complémentaire santé (qui dépend de votre contrat et de vos niveaux de garanties)